Respecter les règles de conformité

1. Comprendre la conformité

Avant de vendre ou d’acheter à l’étranger, il ne suffit pas d’avoir un bon prix et un transporteur. Il faut vérifier que l’opération est permise et que le produit respecte les règles. Cette partie explique ce que veut dire « être conforme » et pose la méthode du chapitre.

Le lundi 22 février 2027, Transcolline Logistique, le transitaire de Drévalis SAS (Annecy, équipements de randonnée), prépare la déclaration d’exportation d’une commande de bâtons Crête Carbone pour Northbrae Outfitters, au Canada. L’agent de Transcolline pose une question par courriel à Mathieu Perrod, responsable achats, import et logistique : « Vos bâtons en carbone sont-ils des biens à double usage ? Il nous faut votre réponse écrite. »

Mathieu en parle à Laurent Drevet, le président. Le lundi 1er mars 2027, celui-ci confie une mission à Mathieu et à Théo Marchal, apprenti en BTS Commerce international : faire la carte des règles de conformité qui touchent Drévalis et écrire une procédure simple.